1. Éditeur de la Plateforme Institutionnelle
Le présent portail internet est édité par l'association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 :
Dénomination : ASS ESPACE PLASTIQUE INTERCOMMUNICATIONS
Forme Juridique : Association déclarée d'intérêt général à but non lucratif
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W313002849
Numéro SIREN : 344 297 791
Numéro SIRET (Siège) : 344 297 791 00015
Code APE / NAF : 90.01Z (Arts du spectacle vivant)
Date de Déclaration Préfectorale initiale : 22 Février 1988 (Préfecture de la Haute-Garonne)
Publication au Journal Officiel (JO) : 14 Mars 1988
Siège Social : 7 RUE MIREPOIX, 31000 TOULOUSE, France
Téléphone : +33 3 31 82 84 92
Courriel de Contact : kumkumislam31190@gmail.com
2. Direction de la Publication & Gouvernance
Directeur de la Publication : Monsieur Jean-Luc DELORME, en sa qualité de Président de l'association ASS ESPACE PLASTIQUE INTERCOMMUNICATIONS.
Responsable de la Gestion Financière : Madame Kumkum ISLAM, Trésorière Générale.
Secrétariat de Rédaction : Madame Claire VASSEUR, Secrétaire Générale.
3. Prestataire d'Hébergement
Hébergeur : Hostinger, Inc.
Adresse : Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius, Lituanie
Site Web : hostinger.com
4. Non-Lucrativité & Gratuité d'Accès
Conformément aux dispositions statutaires et fiscales régissant les organismes d'intérêt général :
Ce site internet poursuit exclusivement des objectifs d'utilité publique, exclut rigoureusement toute démarche commerciale, marchande ou lucrative, et ne propose aucun service ou produit payant. L'intégralité des ressources documentaires et outils mis à disposition est d'accès entièrement gratuit. All membership fees and dues are fully reinvested in the association's public interest missions.
5. Protection des Données Personnelles (RGPD)
L'association ne collecte aucune donnée à des fins commerciales ou publicitaires. Les informations recueillies via les formulaires de contact ou de candidature bénévole (nom, courriel, téléphone, messages) sont exclusivement réservées à la correspondance administrative et statutaire interne.
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6. Propriété Intellectuelle & Partage Solidaire
Les textes, documents techniques, photographies et chartes graphiques publiés sur ce portail sont la propriété de l'association ASS ESPACE PLASTIQUE INTERCOMMUNICATIONS ou de leurs auteurs respectifs. La reproduction des ressources documentaires et guides techniques est autorisée à titre gracieux et non lucratif sous réserve de mentionner la source.